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TVA non applicable, art. 293B du CGI

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  • [Problème] TVA non applicable, art. 293B du CGI

    Bonjour à tous,

    Je ne suis plus assujettie à la TVA donc je n'ai plus le droit de facturer de la TVA : TVA non applicable, art. 293B du CGI... Comment dois je faire pour que la TVA ne s'aplique plus et que disparaise le texte (... € TVA incluse) ?

    Merci pour votre aide... Mon site : http://www.labroderiedemouna.com/

  • #2
    Bonjour,

    A quel endroit veux tu modifier la mention TVA, panier, bon de commande ?

    Sinon je profite de mon message pour signaler que sur le module panier à droite le lien pour passer à la commande est invisible.
    Création de site Internet Joomla : http://www.webasyl.com

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    • #3
      Il faut d'abord que tu indiques une TVA à 0% pour tous tes articles, et que dans le paramétrage de VM, tu décoches toutes les cases concernant la TVA.
      Je pense que ça doit suffire.

      Pour le texte "TVA non applicable, art. 293B du CGI.", il faut que tu le mettes dans les CGV et les mentions légales.
      Edit : je l'ai également mis juste sous l'adresse, dans la configuration de la boutique
      Dernière édition par RobertG à 14/02/2010, 20h18
      "Patience et longueur de temps font plus que force ni que rage..." (La Fontaine : Le Lion et le Rat) - "Il n'y a pas de problèmes; il n'y a que des solutions" (André Gide). MoovJla et LazyDbBackup sur www.joomxtensions.com - FaQ sur www.fontanil.info hébergés chez PHPNET - +sites gérés chez 1and1 et OVH - Site pro : www.robertg-conseil.fr

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      • #4
        Ok tout semble fonctionner parfaitement... cependant je souhaiterai remplacer dans la facture comme dans le pannier "dont montant TVA" par "TVA non applicable, article 293 B du CGI"... Ou se trouve le texte ? Merci pour votre aide...

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        • #5
          Normalement, si tu as tout décoché comme je l'ai dit dans la zone TVA du paramétrage, tu ne devrais pas voir la mention de TVA dans les fiches des articles

          Edit : le terme "dont montant TVA" doit être dans un ou plusieurs fichiers de langue
          Dernière édition par RobertG à 15/02/2010, 21h15
          "Patience et longueur de temps font plus que force ni que rage..." (La Fontaine : Le Lion et le Rat) - "Il n'y a pas de problèmes; il n'y a que des solutions" (André Gide). MoovJla et LazyDbBackup sur www.joomxtensions.com - FaQ sur www.fontanil.info hébergés chez PHPNET - +sites gérés chez 1and1 et OVH - Site pro : www.robertg-conseil.fr

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          • #6
            Bonsoir

            suis ce lien
            http://forum.joomla.fr/showthread.php?t=89922

            tu trouveras des informations sur ta demande ; consulte les sommaires
            sommaire thématique des astuces du forum e-commerce ici http://www.webtimarket.com/fr/telechargements
            http://virtuemart.fr

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            • #7
              Bonjour,

              Concernant les fiches produits plus de "TVA comprise" donc de ce côté tout va bien...

              J'aimerai mettre maintenant "TVA non applicable, article 293 B du CGI" dans mon bon de commande, dans tout le processus d'achat et la facture. Merci pour votre aide.

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              • #8
                Bon alors j'avance petit à petit avec toutes les infos que vous me donnez... Mais là j'ai maintenant un souci IMORTANT !!!



                Dans le panier (en rose) j'ai bien les deux produits avec le prix exacte... Mais dans le récapitulatif du panier (en jaune et blanc) les prix deviennent n'importe quoi...

                J'ai bien tout décoché, supprimer la TVA...

                Merci pour votre aide...

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                • #9
                  Tout semble rentrer dans l'ordre pour l'instant concernant les prix

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                  C'est [Réglé] et on n'en parle plus ?

                  A quoi ça sert ?
                  La mention [Réglé] permet aux visiteurs d'identifier rapidement les messages qui ont trouvé une solution.

                  Merci donc d'utiliser cette fonctionnalité afin de faciliter la navigation et la recherche d'informations de tous sur le forum.

                  Si vous deviez oublier de porter cette mention, nous nous permettrons de le faire à votre place... mais seulement une fois
                  Comment ajouter la mention [Réglé] à votre discussion ?
                  1 - Aller sur votre discussion et éditer votre premier message :


                  2 - Cliquer sur la liste déroulante Préfixe.

                  3 - Choisir le préfixe [Réglé].


                  4 - Et voilà… votre discussion est désormais identifiée comme réglée.

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                  FPA n'est actuellement pas compatible avec des sites Joomla qui ont eu leur fichier configuration.php déplacé en dehors du répertoire public_html.

                  Installation :

                  1. Téléchargez l'archive souhaitée : http://afuj.github.io/FPA/

                  Archive zip : https://github.com/AFUJ/FPA/zipball/master

                  2. Décompressez le fichier de package téléchargé sur votre propre ordinateur (à l'aide de WinZip ou d'un outil de décompression natif).

                  3. Lisez le fichier LISEZMOI inclus pour toutes les notes de versions spécifiques.

                  4. LIRE le fichier de documentation inclus pour obtenir des instructions d'utilisation détaillées.

                  5. Téléchargez le script fpa-fr.php à la racine de votre site Joomla!. C'est l'endroit que vous avez installé Joomla et ce n'est pas la racine principale de votre serveur. Voir les exemples ci-dessous.

                  6. Exécutez le script via votre navigateur en tapant: http:// www. votresite .com/ fpa-fr.php
                  et remplacer www. votresite .com par votre nom de domaine


                  Exemples:
                  Joomla! est installé dans votre répertoire web et vous avez installé la version française du fichier FPA:
                  Télécharger le script fpa-fr.php dans: /public_html/
                  Pour executer le script: http://www..com/fpa-fr.php

                  Joomla! est installé dans un sous-répertoire nommé "cms" et vous avez installé la version française du fichier FPA:
                  Télécharger le script fpa-fr.php dans: /public_html/cms/
                  Pour executer le script: http://www..com/cms/fpa-fr.php

                  En raison de la nature très sensible de l'information affichée par le script FPA, il doit être retiré immédiatement du serveur après son utilisation.

                  Pour supprimer le script de votre site, utilisez le lien de script de suppression fourni en haut de la page du script. Si le lien de suppression échoue pour supprimer le script, utilisez votre programme FTP pour le supprimer manuellement ou changer le nom une fois que le script a généré les données du site et le message publié sur le forum. Si le script est toujours présent sur le site, il peut être utilisé pour recueillir suffisamment d'informations pour pirater votre site. Le retrait du script empêche des étrangers de l'utiliser pour jeter un oeil à la façon dont votre site est structuré et de détecter les défauts qui peuvent être utilisé à vos dépends.
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