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Virtuemart et TVA EU

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  • Virtuemart et TVA EU

    Bonjour,
    1. Dans virtuemart, je crée un groupe d'utilisateurs spécifique sans TVA.
    2. Je configure la boutique en mode de TVA "Mode union Européenne".
    3. Je présente dans les champs utilisateurs le champ VAT_EU_ID, et s'il est valide, je déplace mon client dans le groupe sans TVA. Lors de sa commande, la TVA ne lui est pas comptée.
    4. Si mon client provient du même pays de l'union que moi, la TVA lui est tout de même comptée.

    Jusque là, tout est OK.
    Par contre, si mon client provient d'un pays hors EU, virtuemart (en tous les cas dans la config décrite ici) va comptabiliser la TVA sur le pays de l'acheteur, ou pas de TVA si celle-ci n'est pas encodée pour ce pays.
    Est-ce bien le fonctionnement "normal et prévu"?
    D'après moi, c'est tout de même dans ces cas la TVA du pays de la boutique qui doit être appliquée, et non des TVA aux 4 coins du monde?
    Une solution serait de saisir le taux de TVA de mon pays pour tous les pays hors EU.
    Une autre serait de hacker pour forcer à mon taux au lieu de 0 dans ce cas.

  • #2
    Coucou

    je comprends pas le point 3 tu peux détailler ?

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    • #3
      Dans la gestion des champs utilisateurs, tu peux spécifier un type de champs VAT_EU_ID qui vérifie on line la validité du N° de TVA intracommunautaire saisi par l'utilisateur (le client) lors de la création de son compte. Tu peux dans la création de ce type de champs spécifier qu'en cas de vérification valide, le client soit déplacer vers un groupe spécifique d'utilisateur, en l' occurrence, un groupe dans lequel on ne tient pas compte de la TVA.

      Commentaire


      • #4
        Bonjour

        Voici plusieurs sujet

        http://forum.joomla.fr/showthread.php?t=114579

        http://forum.joomla.fr/showthread.ph...ght=expedition

        http://forum.joomla.fr/showthread.php?t=100831&page=5

        http://homepage2.nifty.com/PAF00305/lib/country.html

        http://www.statcan.gc.ca/subjects-su.../eu-ue-fra.htm


        désolé pas le temps de préciser

        cordialement
        Dernière édition par achasp2 à 19/02/2010, 19h10
        Site réalisé :
        http://www.imphyloisirs.fr

        Commentaire


        • #5
          Bonjour et merci pour cette réponse rapide.
          D'après ces posts, dans mon cas, virtuemart calcul bien la TVA.
          Ce qui m'interpèle, c'est que les particuliers et les assujettis hors EU ne paient pas de TVA (d'après les posts et d'après virtuemart). On peut imaginer que pour des livraisons "physique" dans leurs pays, ils paieront des droits de douane etc et quelque part, une taxe sera toujours payée par le client. Dans mon cas, il ne s'agit pas de livraison "physique" mais d'envoi par email (licence logiciel). Il suffit donc à un client qui commande sur un site e-commerce un bien immatériel de renseigner une adresse hors EU pour se voir libéré de la TVA? Pour plus de sécurité, je vais poser la question clairement à l'administration de la TVA, mais je crains que la réponse soit moins claire que la question. PS: mon pays de résidence est la Belgique.

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          • #6
            Bonjour

            a tu regarder dans ce post

            http://forum.joomla.fr/showthread.ph...ght=expedition

            Voici ce que j'ai rassemblé sur ce sujet et que mis dans mes CGV
            ATTENTION CELA NE VEUT PAS DIRE QUE J'AI RAISON, à vous de vérifié la véracité de mes dires, il se peut qu'il y a des erreurs, tellement que le sujet est épineux !

            Facturation spécifique selon le pays

            * France métropolitaine.
            Les prix sont indiqués Hors Taxes et Toutes Taxes Comprises auxquels s'ajoutent les frais de port et d'emballage.
            Imphy Loisirs adressera au client une facture détaillée qui sera jointe au colis.


            * Départements Outre Mer.
            DOM - Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélemy.
            TOM - Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, les Terres Australes et Antarctiques Françaises.
            Les prix sont indiqués Hors Taxes auxquels s'ajoutent les frais de port et d'emballage. A l'arrivée du colis, il incombe au client de dédouaner ses marchandises en acquittant les Droits et Taxes à l'entrée du département ou du territoire.
            Imphy loisirs adressera au client une facture détaillée qui sera jointe au colis.


            * Union Européenne.
            Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Tchèque-République.
            Résidents Européen.
            Les prix sont indiqués Hors Taxes et Toutes Taxes Comprises (TVA Française de 19.6 % ou 5.5 % selon la marchandise qui s'applique) auxquels s'ajoutent les frais de port et d'emballage.
            Imphy loisirs adressera au client une facture détaillée qui sera jointe au colis.
            Entreprises et sociétés Européenne.
            Conformément aux dispositions du droit communautaire, nous vous adresserons des factures exemptées de TVA A LA CONDITION que nous puissions faire figurer votre n° de TVA Intra-Communautaire sur notre facture (exemple pour la France : FR …. suivi de 11 chiffres). A défaut de pouvoir faire figurer un n° de TVA, nous appliquerons les taux Français de 19.6% ou 5.5 % selon la marchandise.
            Imphy Loisirs adressera au client une facture détaillée qui sera jointe au colis.


            * Résidents et sociétés hors Union Européenne.
            Andorre, Monaco, Norvège, Suisse.
            Nous vous adresserons des factures exemptées de TVA Française. Il incombe au client de s'assurer préalablement que les produits commandés sont autorisés à l'importation dans son pays. Dans l'affirmative, il lui incombe également, à l'arrivée du colis, de dédouaner ses marchandises en acquittant les droits et taxes à l'entrée du pays.
            Imphy Loisirs adressera au client une facture détaillée qui sera jointe au colis.
            Autre pays non cités : sur demande, selon les conditions de la Poste et de la Douane.
            Évidemment, moi cela concerne les marchandises physique

            tu parle d'envois par Emaill

            a tu regarder la partie téléchargement dans admin -> configuration de virtuemart

            Par contre je ne pourrait te donné aucune indication sur ce sujet, je m'en sers pas
            Site réalisé :
            http://www.imphyloisirs.fr

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            • #7
              Oui j'ai lu. Je vais attendre l'avis de l'administration Belge de la TVA sur ce cas spécifique (biens immatériels) afin de savoir comment orienter le paramétrage. Dés que j'ai l'info, je met la réponse sur ce post, ça peut en intéresser d'autres il me semble.
              Merci!

              Commentaire


              • #8
                Envoyé par khoyoht Voir le message
                Oui j'ai lu. Je vais attendre l'avis de l'administration Belge de la TVA sur ce cas spécifique (biens immatériels) afin de savoir comment orienter le paramétrage. Dés que j'ai l'info, je met la réponse sur ce post, ça peut en intéresser d'autres il me semble.
                Merci!
                Voilà, j'ai bien la réponse de la TVA Belge (mais l'exercice reste le même en fonction du pays de l'UE):

                Taux de TVA à appliquer selon l’origine de l’acheteur :
                Si l'acheteur est du même pays que le vendeur, taux de TVA du pays du vendeur.

                Si l'acheteur est d'un autre pays de l'UE que le vendeur:

                l'acheteur non assujetti paie la TVA du pays du vendeur
                l'acheteur assujetti ne paie pas de tva, le vendeur doit inscrire la mention "Exempt de TVA conforme à la section 39bis 1º du code de la TVA (directive européenne 2006/112/ EG : art 138.1)" sur sa facture.
                Si l'acheteur est d'un pays qui n'est pas dans l'UE, pas de TVA.

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                • #9
                  TVA intracommunautaire

                  Bonjour,
                  Je galère depuis quelques temps avec Virtuemart et je ne m'en sors pas.
                  Je vends des produits en France et en Belgique. Mon expert comptable me dit que seuls les français payent de la TVA donc si je vends en Belgique, pas de TVA.
                  Quand je mets Mode Union Européenne, la TVA notée dans l'article (19.6) apparait toujours pour les Belges (j'ai bien essayé en renseignant la TVA intracomm sans succès et de toute façon, c'est essentiellement des particuliers) alors que j'ai bien renseigné la TVA belge = 0. Quand je mets "Basé sur l'adresse de livraison", quand je commande en laissant la case Adresse de livraison par défaut, la TVA n'apparait pas, il faut cliquer sur nouvelle adresse de livraison et l'ajouter ou la sélectionner si elle existe déja pour que la TVA apparaisse.

                  Donc si quelqu'un a une solution, je suis preneur car je commence sérieusement à perdre patience, à chaque solution, il y a des problèmes.
                  Merci d'avance.

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                  1. Téléchargez l'archive souhaitée : http://afuj.github.io/FPA/

                  Archive zip : https://github.com/AFUJ/FPA/zipball/master

                  2. Décompressez le fichier de package téléchargé sur votre propre ordinateur (à l'aide de WinZip ou d'un outil de décompression natif).

                  3. Lisez le fichier LISEZMOI inclus pour toutes les notes de versions spécifiques.

                  4. LIRE le fichier de documentation inclus pour obtenir des instructions d'utilisation détaillées.

                  5. Téléchargez le script fpa-fr.php à la racine de votre site Joomla!. C'est l'endroit que vous avez installé Joomla et ce n'est pas la racine principale de votre serveur. Voir les exemples ci-dessous.

                  6. Exécutez le script via votre navigateur en tapant: http:// www. votresite .com/ fpa-fr.php
                  et remplacer www. votresite .com par votre nom de domaine


                  Exemples:
                  Joomla! est installé dans votre répertoire web et vous avez installé la version française du fichier FPA:
                  Télécharger le script fpa-fr.php dans: /public_html/
                  Pour executer le script: http://www..com/fpa-fr.php

                  Joomla! est installé dans un sous-répertoire nommé "cms" et vous avez installé la version française du fichier FPA:
                  Télécharger le script fpa-fr.php dans: /public_html/cms/
                  Pour executer le script: http://www..com/cms/fpa-fr.php

                  En raison de la nature très sensible de l'information affichée par le script FPA, il doit être retiré immédiatement du serveur après son utilisation.

                  Pour supprimer le script de votre site, utilisez le lien de script de suppression fourni en haut de la page du script. Si le lien de suppression échoue pour supprimer le script, utilisez votre programme FTP pour le supprimer manuellement ou changer le nom une fois que le script a généré les données du site et le message publié sur le forum. Si le script est toujours présent sur le site, il peut être utilisé pour recueillir suffisamment d'informations pour pirater votre site. Le retrait du script empêche des étrangers de l'utiliser pour jeter un oeil à la façon dont votre site est structuré et de détecter les défauts qui peuvent être utilisé à vos dépends.
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